Mentions légales

Informations Editeur pour le Jardin de Cocagne

Informations Editeur

SAVA - Les Jardins du Giessen (Association loi 1901 à but non lucratif)

5, rue des Tulipes 67600 Muttersholtz

SIRET: 35050349600035

Mail : contact@lesjardinsdugiessen.com

Tél. : 03 88  58 30 41

Le Directeur de la publication du site est Jean-Paul Spihlmann, représentant légal de la personne morale.

Hebergement du site : OVH Roubaix
Conception du site Internet : Sarl Dynapse
Gestion et administration du site Internet : SCIC Jardin d'Octets

Droit de propriété intellectuelle

La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du Jardin de Cocagne ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

Limite de responsabilité

Malgré un contrôle approfondi, le Jardin de Cocagne n'est pas responsable des liens externes. Cela s'applique aux sites internet dont nous faisons référence sur nos sites ou aux liens hypertextes pointant vers nos sites. Le Jardin de Cocagne décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, vous pouvez nous le signaler en utilisant la page "contact".